Déposée le 9 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pâtes DE BRETAGNE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT domicilié(e) Z.I. de Dioulan - 29140 - ROSPORDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 424 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pâtes DE BRETAGNE est expirée depuis le 9 février 2019.
GLOBE EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBILIS , SIMILIS , ALGALINE
GLOBE EXPORT, Société A Responsabilité Limitée - Z.I. de Dioulan - 29140 - ROSPORDEN - France - SIREN 341424604
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales conformes au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir Gwinizh Breizh ».
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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